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Carte communale d'Averon-Bergelle

Averon Bergelle

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE

Projet d’élaboration de la carte communale d'Averon-Bergelle

L'enquête publique relative au projet d'élaboration de la carte communale d'Averon Bergelle est terminée depuis le mardi 16 avril 2019 à 17h00.

 arrêté n° 2019/073 du 11 février 2019 .

 

 

 

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