Conseil communautaire – 16 mai 2022

par | Mai 16, 2022 | Actualites

Conseil communautaire
Lundi 16 mai 2022 à 20 H 00 à la salle des fêtes de SABAZAN

Ordre du jour

– Désignation d’un secrétaire de séance

– Approbation du compte-rendu du 11 avril 2022

 

 

  • Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) :

Présentation du diagnostic

  • Urbanisme :

Bilan de la consultation

Poursuite de la procédure

  • Personnel :

Elections professionnelles 2022 :

Création et composition d’un Comité Social Territorial (CST) local

Création d’une formation spécialisée en matière de santé, sécurité et des conditions de travail

Opérations électorales : autorisation d’ester en justice

Modification du tableau des emplois : créations emplois d’auxiliaire de puériculture et d’agent de restauration

Voirie :

Sous-traitance réaménagement de la rue St Saturnin à Aignan

Demande de subvention : commune de Pouydraguin protection chemin de Lacaze 

  • Ecole, Enfance, Jeunesse :

Renouvellement de la convention pour « Accueil Jeunes » avec l’association Pierre et Terre

  • Administration générale :

Avenant au contrat de couverture des risques statutaires des agents CNRACL

  • Finances :

Décision modificative : vote de crédits supplémentaires

Questions diverses