Conseil communautaire

15 Déc 2025 | Actualites

Lundi 15 décembre 2025

A 20 H 00

Bureau de la CCAA à RISCLE, salle de réunion

– Désignation d’un secrétaire de séance
– Approbation du procès-verbal du 3 novembre 2025

  • Finances : provision concernant la démolition de la maison en péril à Aignan
  • Personnel :
    • Recrutement d’un agent contractuel à durée déterminée – accroissement temporaire d’activité école élémentaire de Riscle en application des dispositions de l’article L.332-23-1° du code général de la fonction publique
    • Recrutement d’un agent contractuel à durée déterminée – accroissement temporaire d’activité multi accueil d’ Aignan en application des dispositions de l’article L.332-23-1° du code général de la fonction publique
    • Renouvellement de la convention de participation « Prévoyance » – demande de mandat au CDG 32
  • Ecole Enfance jeunesse :
    • Convention Territoriale Globale (CTG) 2027-2031
    • Renouvellement contrat de prestations pour les contrôles cantine
  • Voirie : travaux d’urgence sur la commune de Sarragachies
  • Centre Intercommunal de Santé Armagnac Adour (CISAA) : Recrutement de médecins : contrat de prestation de service
  • Urbanisme, Habitat : Avis sur la modification du Plan de Prévention des Risques Inondations de Saint-Mont
  • Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : Bilan de l’année 2025
  • Développement économique : Réseau Initiative Gers : renouvellement du partenariat
  • Administration générale : Syndicat Mixte des 3 Vallées (SM3V) : Avis sur l’adhésion d’une commune à la carte fourrière

Questions diverses